MENTIONS LÉGALES
LE SITE
Le site accessible via l’url https://twinklestar64.org est édité par Twinkle Star for 64 , Association Loi 1901, ayant son siège social Pôle Laherrere Espace Coworking 3 Place LAHERRERE 64000 PAU – France.
La directrice de la publication est Émilie Barthe, présidente de Twinkle Star For 64.
Le Site est hébergé par: OVH Cloud.
Site : https://twinklestar64.org
En utilisant le Site, l’utilisateur accepte les présentes conditions d’utilisation.
_____
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
– Droits d’auteur
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, il est interdit pour un usage autre que privé de reproduire, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site, ou les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le site de Twinkle Star for 64 sans autorisation écrite particulière et préalable de l’association.
– Crédits photographiques et droits des illustrations
Les photographies et illustrations visibles sur notre site ne sont pas libres de droit. Pour tout renseignement veuillez contacter le webmestre (contact@twinklestar64.org)
– Liens
Les responsables de services en ligne (autres sites web) qui créent des liens vers ce site sont tenus d’en informer le webmestre (contact@twinklestar64.org) de Twinkle Star for 64 pour autorisation.
_____
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Dans le cadre de l’utilisation du site https://twinklestarfor64.org Twinkle Star for 64 va procéder au traitement de certaines données à caractère personnel concernant les utilisateurs. Ces traitements s’effectuent dans le respect de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (« Loi Informatique et Libertés ») et du Règlement européen du 25 mai 2018 sur la protection des données (« RGPD »).
Notre Politique de confidentialité des données est accessible ici
____
Droit applicable en cas de litige
Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif au site sera soumis à la compétence des tribunaux du ressort de la Cour d’appel de PAU.
____
COORDONNEES
Association Twinkle Star for 64
3 Place Laherrère
Pôle LAHERRERE Espace Coworking
64000 PAU
Téléphone: ( 33 + ) 06 85 39 55 94
Siret : 90390129600017 | APE : 8899B
____
CRÉDITS
Maintenance du site et évolution : MYL Solutions
